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Arrêté n°9770/2001 du 27 Août 2001 Relatif à l'administration au cycle de formation de second mécanicien de 2è classe.

Statut
Abrogé
Discipline
Transports
Date
27 Août 2001
Référence
9770/2001
Journal Officiel
n° 2838 du 20030602, p. 1625
Notes du CNLEGIS
Abroge l'arrêté n°5220/98 du 07/07/9 . Voir annexe au même J.O, pages 1626 à 1628. . Abrogé par arrêté n°4733/2016 du 29/02/2016, J.O n°3701 du 15 août 2016 page 4676

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