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Arrêté n°9767/2001 du 27 Août 2001 Relatif à la formation du Second Capitaine de 2è classe.

Statut
Abrogé
Discipline
Transports
Date
27 Août 2001
Référence
9767/2001
Journal Officiel
n° 2826 du 17/03/2003, p. 1071
Notes du CNLEGIS
. Abrogé par arrêté n°4734/2016 du 29/02/2016, J.O n°3701 du 15/08/2016, page 4685

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