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Arrêté n°6234/2009 du 13 Août 2009 Fixant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les produits de la pêche destinés à l'exportation.

Discipline
Environnement
Date
13 Août 2009
Référence
6234/2009
Journal Officiel
n° 3266 du 31/08/2009, p. 2285
Notes du CNLEGIS
. Arrêtés n°s 2903/2007 du 12/02/2007 et 21606/2007 du 11/12/2007 abrogés.

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