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Arrêté n°590/98 du 26 Janvier 1998 Modifiant et complétant l'arrêté n°271 du 10/01/97 fixant la liste et les prérogatives des brevets délivrés en vertu de la Convention internationale STCW 1978, telle que modifiée.

Statut
Abrogé
Discipline
Education
Date
26 Janvier 1998
Référence
590/98
Journal Officiel
n° 2481 du 09/02/1998, p. 474
Notes du CNLEGIS
Abrogé par arrêté n°5210/98 du 07/07/98, J.O. n°2529 du 31/08/98 page 2397

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