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Arrêté n°5894/2000 du 15 Juin 2000 Portant ouverture des opérations cadastrales en vue de la constatation du droit de propriété sur une zone sise dans la commune rurale d'Ambatomainty, Fivndronampokontany d'Amparafaravola, Faritany de Toamasina.

Discipline
Urbanisme
Date
15 Juin 2000
Référence
5894/2000
Journal Officiel
n° 2646 du 20000626, p. 2173

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