MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

ARRETE N° 3869/2003

Portant équivalence des diplômes délivrés par l'Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan Il Rabat MAROC

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
• Vu la Constitution ;
• Vu l'Ordonnance N° 92-030 du 17 Juillet 1992 portant création des Universités ;
• Vu le Décret N°2003-007 du 12 Janvier 2003 portant nomination du Premier Ministre, Chef du Gouvernement ;
• Vu le Décret N°2003-008 du 16 Janvier 2003 portant nomination des Membres du Gouvernement ;
• Vu le Décret N°2003-097 du 11 Février 2003 fixant les attributions du Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique ainsi que l'organisation générale de son Ministère ;
• Vu l'arrêté n° 70/01 du 06 Avril 2001 portant équivalence du Diplôme de Doctorat de 3ème Cycle délivré par le Rectorat de l'Université d'Antananarivo,

Article premier. Au niveau de la valeur scientifique et universitaire, est équivalent au " Doctorat de IIIè cycle" : le diplôme de :

- " Post-Universitaire d'Ingénieur en Génie Rural ", délivré par l'Institut Agronomique et Vétérinaire Hassan Il Rabat - MAROC.

Article 2. Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.

Antananarivo, le 6 mars 2003

RANJIVASON Jean Théodore