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Arrêté n°3156/2001 du 15 Mars 2001 Fixant les valeurs marchandes de référence des produits des mines.

Discipline
Energies
Date
15 Mars 2001
Référence
3156/2001
Journal Officiel
n° 2700 du 09/04/2001, p. 1202
Notes du CNLEGIS
Erratum au J.O n°2706 du 07/05/2001, page 1383.

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