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Arrêté n°2704/2009 du 18 Mars 2009 Modifiant et complétant l'arrêté n°21460/2006 du 13/12/2006 portant organisation du cycle de formation préparant au Diplôme d'élève "Officier de Quart Pont" de la Marine Marchande.

Statut
Abrogé
Discipline
Education
Date
18 Mars 2009
Référence
2704/2009
Journal Officiel
n° 3244 du 30/03/2009, p. 1848
Notes du CNLEGIS
. Articles 5,6 de l'arrêté n°21460/2006 du 13/12/2006 modifiés . Toutes dispositions contraires abrogées . Abrogé par arrêté n°49701/2009 du 20/11/2009, J.O n°3280 du 23/11/2009 page 3287

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