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Arrêté n°2396/2000 du 15 Mars 2000 Portant détermination de l'équivalence administrative d'un titre dans la Fonction publique.(Ensemble des : Capacité de médecine-aérospatiale ; Capacité de médecine-capacité d'hydrologie et climatologie médicales assorti du diplôme de docteur en médecine)

Discipline
Fonction publique
Date
15 Mars 2000
Référence
2396/2000
Journal Officiel
n° 2634 du 03/04/2000, p. 1668
Notes du CNLEGIS
Arrêté n°10522/98 du 17/11/98 abrogé.

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