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Arrêté n°17491/2015 du 20 Mai 2015 Fixant les conditions pour la délivrance et la revalidation du Certificat et le maintien des compétences en Sécurité de Base.

Discipline
Transports
Date
20 Mai 2015
Référence
17491/2015
Journal Officiel
n° 3652 du 20151116, p. 5299
Notes du CNLEGIS
. Convetion STCW 78, modifié . Arrêté d'application de l'article 49 alinéa 1 du décret n°2014-986 du 08/07/2014 . Arrêté n°9772/2001 du 27/08/2001, abrogé

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