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Arrêté n°16744/2016 du 05 Août 2016 Portant approbation du Schéma d'Aménagement Communal de la Commune Rurale d'Ankotrofotsy, District de Miandrivazo, dans la Région de Menabe.

Discipline
Urbanisme
Date
05 Août 2016
Référence
16744/2016
Journal Officiel
n° 3716 du 31/10/2016, p. 6811
Notes du CNLEGIS
. Toutes dispositions antérieures contraires, abrogées

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