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Arrêté n°157/2011 du 14 Janvier 2011 Portant réglementation des engins de pêche aux varilava et chevaquines dans la Région de Diana

Discipline
Environnement
Date
14 Janvier 2011
Référence
157/2011
Journal Officiel
n° 3355 du 21/02/2011, p. 234
Notes du CNLEGIS
. Article 10 de l'arrêté 2053/2009 du 06 février 2009 : modifié . Toutes dispositions antérieures contraires : abrogées  . Voir titre VI de l'ordonnance n°93-022 du 04 mai 1993

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