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Arrêté n°1453/2016 du 20 Janvier 2016 Définissant les matériels autorisés et le modèle des différents documents relatifs à l'orpaillage.

Discipline
Energies
Date
20 Janvier 2016
Référence
1453/2016
Journal Officiel
n° 3703 du 22/08/2016, p. 5111
Notes du CNLEGIS
 Voir décret n°2015-1035 du 30/06/2015 . Toutes dispositions antérieures contraires, abrogées . Arrêté n°398/2007 du 09/01/2007, abrogé

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