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Arrêté n°12333/2005 du 16 Août 2005 Fixant les teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées d'origine animale et les produits de pêche.

Discipline
Agriculture
Date
16 Août 2005
Référence
12333/2005
Journal Officiel
n° 3004 du 12/12/2005, p. 5432
Notes du CNLEGIS
Toutes dispositions antérieures contraires abrogées.

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